Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMSECURE
GEMPLUS CARD INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1682260
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2001

Présentation de la marque GEMSECURE

Déposée le 22 juillet 1991 par GEMPLUS CARD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEMSECURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GEMPLUS CARD INTERNATIONAL, domicilié(e) Avenue du Pic de Bertagne, Parc d'activités de la Plaine de Jouques, 13420 GEMENOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT - SCHMIT - France.

La marque GEMSECURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMSECURE est expirée depuis le 22 juillet 2001.

GEMPLUS CARD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SCL , GEMPLUS , CERTIFAX , M COS MULTIAPPLICATION CHIP OPERATING SYSTEM , MS-COS , G GEMPLUS GARD INTERNATIONAL , GEM+ , DOSCARD , MS-COS MULTI SERVICE-CHIP OPERATING SYSTEM , GRAPHIBADGE


GEMPLUS CARD INTERNATIONAL - Avenue du Pic de Bertagne, Parc d'activités de la Plaine de Jouques, 13420 GEMENOS - France


Cabinet BALLOT - SCHMIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Dispositifs d'accès à des équipements et appareils pour le traitement de l'information, notamment ceux mettant en oeuvre des cartes à circuits intégrés, progiciels et logiciels associés à de tels dispositifs d'accès et cartes à circuits intégrés. Elaboration et conception de progiciels et logiciels associés à de tels dispositifs d'accès et cartes à circuits intégrés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.